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Douanes : Plus de 1000 milliards DA de recouvrement

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L’évolution de l’ensemble des recouvrements effectués par l’administration des douanes fait ressortir une hausse de l’ordre de 1,51% en passant de 990,87 milliards DA durant l’année 2016 à 1005,81 milliards DA durant l’année 2017, selon un rapport de l’administration des services des douanes.

 Cette hausse s’explique essentiellement par le relèvement des taux de la TVA (de 07% à 09% et de 17% à 19%) en vertu des dispositions de la loi de finances pour 2017 et ce, malgré la diminution de la valeur des importations calculée en dinars (constituant l’assiette fiscale) qui est passée de 4678,86 milliards DA en 2016 à 4632,92 milliards DA en 2017, soit une baisse de près de 1%.

Le même rapport indique que les recettes budgétaires, les recettes affectées à la caisse de garantie et de solidarité des collectivités locales ainsi que celles affectées aux comptes d’affectation spéciale ont enregistré respectivement des hausses de l’ordre de 0,93%, 5,62%et 43,04%.

Par ailleurs, au cours du mois de Décembre 2017, les recouvrements ont enregistré une importante hausse de l’ordre de 59,35%par rapport au mois de Novembre2017 après l’augmentation de l’ordre de 8,95%enregistrée au mois de Septembre par rapport au mois d’Août et celle de 4,88%enregistrée entre les deux mois Août et Juillet de la même année.

 Cette hausse a touché les recouvrements budgétaires, les recettes affectées à la CGSCL ainsi que celles affectées aux comptes d’affectation spéciale avec les proportions respectives de 58,55%,58,15% et de 224,16%, précise le même rapport.

Les quinze premières recettes rattachées aux différents bureaux des douanes couvrent presque la totalité des montants recouvrés durant l’année 2017, soit près 95% du total et en terme absolu 953,22 milliards DA.

La recette principale d’Alger ports secs couvre à elle seule 18,02% du total des recouvrements avec un montant de 181,23 milliards DA. Les quinze premières Inspections divisionnaires couvrent presque la totalité des montants recouvrés durant l’année 2017, soit 96,58% du total et en terme absolu 971 milliards DA.

Les services des douanes précis en outre que l’Inspection divisionnaire d’Alger Ain Taya occupe le premier rang par rapport aux autres circonscriptions en termes de recouvrements au cours de l’année 2017 avec une part de 18,96% et un montant de 190,74 milliards de DA.

Les directions régionales d’Alger extérieur, d’Oran, d’Alger port et de Sétif, sont les principales circonscriptions en termes de recouvrements réalisés durant l’année2017.

 En effet, elles couvrent à elles seules 73,74% du total des recouvrements avec un montant de 741,76 milliards de DA. Les taux de réalisations des produits de douane et de la TVA pour l’année 2017 par rapport à la loi de finances de la même année sont respectivement de l’ordre de 105,50% et90,90%. Alors que pour l’année 2016, les taux de réalisation pour les produits de douane et de la TVA respectivement par rapport à la loi de finances pour 2016 étaient de 69,75% et 81,62%.

Quant aux recettes affectées à la caisse de garantie et de solidarité des collectivités locales, elles représentent 9,04% de l’ensemble des recouvrements effectués par l’administration des douanes, ont connu une hausse de 5,62% durant l’année 2017 par rapport à l’année2016.

 Une baisse est affichée pour la taxe sanitaire sur les viandes (TSV) (-8,90%) alors que la taxe sur les huiles (T.huiles) et la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) ont enregistré respectivement une évolution positive de l’ordre de (13,68%) et (4,32%). Les recettes affectées aux comptes d’affectation spéciale, qui représentent 0,58% de l’ensemble des recouvrements effectués par l’administration des douanes, ont enregistré une hausse de 43,04% au cours de l’année 2017 par rapport à l’année 2016.

Le rapport parle également de la taxe sur les céréales et les légumes secs (TCLS) qui est totalement affectée au « fonds national de développement agricole », a enregistré une hausse de 1,50% en passant de 2,16 milliards de DA durant l’année 2016 à 2,19 milliard de DA pour l’année 2017.