Ouverture du 1er séminaire sur « Les tribunaux de commerce spécialisés »

Le 1er séminaire sur « Les tribunaux de commerce spécialisés, pratiques et aspirations », s’est ouvert, jeudi à Alger, sous la supervision du ministre de la Justice, garde des sceaux, Abderrachid Tabi, en présence de plus de 600 participants, dont des avocats et des magistrats.

Organisé par la Cour d’Alger en partenariat avec l’Ordre des avocats d’Alger, le séminaire, premier du genre, vise « à mettre en lumière l’organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce spécialisés, après une année d’activité, à travers l’ouverture et l’enrichissement du débat entre spécialistes, avocats et magistrats ».

Dans une allocution prononcée à cette occasion, en présence du ministre du Commerce et de la Promotion des exportations, Tayeb Zitouni et du secrétaire général du Gouvernement, Yahia Boukhari, M. Tabi a souligné « l’importance de ce séminaire en lien avec le domaine commercial et de l’investissement qui compte parmi les priorités de l’Etat pour la construction d’une économie forte ».

Il a en outre souligné « l’importance de l’investissement », rappelant que « la justice est l’un des facteurs essentiels pour promouvoir l’investissement ».

La présidente de la Cour d’Alger, Guellati Douniazed, a indiqué, de son côté, qu' »il existe 12 tribunaux de commerce spécialisés à l’échelle nationale, renforcés par des assistants spécialisés dans différents domaines avec une large expérience en matière de contentieux à caractère commercial ».

De son côté, le bâtonnier de l’ordre des avocats d’Alger, Mohamed Baghdadi, a indiqué que ce séminaire s’inscrivait dans le cadre du « programme de formation continue au profit des avocats, organisé par l’ordre des avocats en partenariat avec la Cour d’Alger », ajoutant qu’il a, aussi, pour but de « mettre en exergue l’organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce spécialisés ».

Au programme de ce séminaire, de nombreuses communications présentées par des magistrats et des avocats sur « la compétence matérielle et territoriale des tribunaux de commerce », les « procédures judiciaires et le déroulement du procès devant les tribunaux de commerce spécialisés », les « compétences du président du tribunal de commerce », outre les « voies de recours et les problématiques d’exécution devant les tribunaux de commerce ».

APS