La Commission d’Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse (COSOB) a annoncé, dimanche dans un communiqué, le lancement d’une consultation pour élaborer un nouveau règlement régissant le fonctionnement de la Bourse des valeurs mobilières. Ce nouveau texte réglementaire remplacera le Règlement 97-03 du 18 novembre 1997 actuellement en vigueur.
Cette initiative s’inscrit dans la nouvelle vision de la Commission visant à mettre à jour et harmoniser les réglementations en accord avec les exigences actuelles et l’évolution de l’économie nationale au cours des trois dernières années, ainsi qu’avec le plan d’action du gouvernement pour la diversification de l’économie nationale et ses sources de financement.
La consultation rassemble les principaux acteurs de la place financière d’Alger, dont la Société de gestion de la Bourse (SGBV), le dépositaire central des titres, les intermédiaires en opérations de bourse, les banques, les compagnies d’assurances et les sociétés de capital risque.
Des séances de travail ont déjà eu lieu entre les cadres des deux institutions, d’abord au siège de la SGBV le 25 juin, puis au siège de la COSOB le 03 juillet. L’objectif était de définir les contours du nouveau règlement général de la bourse en étudiant les propositions des différents partenaires, afin de parvenir à un document complet et efficace.
La COSOB aspire à mettre en place un texte conforme aux pratiques et normes internationales en la matière. D’autres réunions dans le même contexte sont prévues à l’avenir, selon le communiqué de la Commission.
